Conditions générales de vente
1. Identification du vendeur
Quakers & Co
Audrey Goncalves
Micro-entreprise
SIRET : 83492583600027
Adresse : 33930 VENDAYS-MONTALIVET
Email : quakers.and.co@gmail.com
TVA non applicable, article 293 B du CGI.
2. Produits
Les produits proposés sont des créations artisanales confectionnées en petite série dans l’atelier de la créatrice.
Chaque pièce étant fabriquée à la main, de légères variations peuvent exister (dimensions, placement du motif, teinte du tissu). Ces variations ne constituent pas un défaut mais garantissent le caractère unique de chaque création.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€).
La TVA n’est pas applicable conformément à l’article 293 B du CGI.
Les frais de livraison sont indiqués avant validation de la commande.
La créatrice se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés au tarif en vigueur au moment de la commande.
4. Commande
Toute commande validée sur le site vaut acceptation des présentes CGV.
Un email de confirmation est envoyé après validation du paiement.
La créatrice se réserve le droit d’annuler une commande en cas de problème exceptionnel (erreur de stock, défaut matière, etc.). Dans ce cas, le client sera intégralement remboursé.
5. Personnalisation
Les produits personnalisés (initiales, mot brodé, demande spécifique) sont confectionnés sur demande.
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, les articles personnalisés ne bénéficient pas du droit de rétractation et ne sont ni repris ni échangés.
6. Droit de rétractation (produits non personnalisés)
Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation.
Les produits doivent être retournés :
- non utilisés
- dans leur état d’origine
- dans leur emballage initial
Les frais de retour restent à la charge du client.
Le remboursement sera effectué sous 14 jours après réception et vérification du produit.
7. Livraison
Les commandes sont préparées sous 2 à 5 jours ouvrés.
Les délais de livraison dépendent du transporteur choisi. La responsabilité de la créatrice ne saurait être engagée en cas de retard imputable au transporteur.
8. Responsabilité
La créatrice ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit.
9. Données personnelles
Les informations collectées lors de la commande sont nécessaires à son traitement.
Elles ne sont ni vendues ni transmises à des tiers.